M. PERUCHON STEPHANE, Agissant pour le compte de la société EIRL B.A.F en cours de formation
Numéro de dépôt :
4164418
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/03/2025
Présentation de la marque Ste B.A.F. (Bières Artisanales Françaises)
Déposée le 12 mars 2015 par monsieur PERUCHON STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ste B.A.F. (Bières Artisanales Françaises) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est monsieur PERUCHON STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE, 86 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LECOMTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL BAF, M. PERUCHON STEPHANE domicilié(e) 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France.
La marque Ste B.A.F. (Bières Artisanales Françaises) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ste B.A.F. (Bières Artisanales Françaises) arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
PERUCHON STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE POITIERS
M. PERUCHON STEPHANE, Agissant pour le compte de la société EIRL B.A.F en cours de formation - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE, 86 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LECOMTE - France
EIRL BAF, M. PERUCHON STEPHANE - 6 RUE DU HAMEAU DE LA BRUERE - 86240 - FONTAINE LE COMTE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France, et de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France, et de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France, et de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
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